Acheter un véhicule Suisse avec une carte grise annulée

La vie du frontalier
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Kaamelott

32m

Bonjour à tous,
Je suis en train de faire l’acquisition d’un véhicule Suisse pour collection.
Outre les démarches administratives pour son immatriculation en France, que j’ai pris le temps de comprendre, je me pose quelques question au sujet de la vente avec une carte grise annulée.
Pour résumer la situation :
Le véhicule a 40 ans et possède une carte grise (certificat d’immatriculation) au nom d’un ancien propriétaire et elle est annulée depuis 2015. Mon contact est un ami au propriétaire actuel, ce dernier ne parlant pas français. Il me dis que cela ne pose pas de problème en Suisse et qu’il peut même me faire un contrat de vente.
Mes questions sont donc les suivantes :

  • Puis-je acheter un véhicule à un particulier même s’il n’est pas le propriétaire direct, à partir du moment où il existe une carte grise en cours ou annulée?
  • Dois-je demander un certificat de vente de l’ancien propriétaire?
  • La douane (française ou suisse) me demandera-t-elle de justifier l’origine du véhicule?
    Je vous remercie d’avance pour m’aider dans cette démarche…
    Cordialement
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Une carte grise annulée est tout à fait normale en Suisse. Pour éviter de payer les assurances, on doit l’annuler (sinon le dernier assureur RC refusera d’annuler le contrat).

S’il a la carte, que le véhicule correspond, alors tout est normal. Avec votre carte grise annulée, vous pourrez aller au Service des Autos reprendre une nouvelle Carte, soit en ayant une assurance, soit en prenant celle dusdit service.
Sans carte, le véhicule ne pourra aller à la frontière que sur une remorque.

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Bonjour, je vous ai envoyé un message privé. Je suis dans la même situation que vous et ignore la procédure à suivre. Merci d’avance !