Bonjour à vous,
J’ai commencé a travailler à genève il y a bientôt un an.
J’ai dis que ma femme ne travaillais pas, car elle perçoit une pension d’invalidité en France, est-ce juste d’avoir indiquer le barème B0 plutôt que C0, la pension d’invalidité est elle considérée un salaire a déclarer pour la Suisse ?
Je ne sais pas comment déclarer mes revenus, entre quasi résident ou pas ?
Merci de votre aide.
Bonjour @Dom01
Avez-vous avez fait part de votre situation et de la pension perçue par votre épouse en France à votre employeur?
Si oui en principe il a du appliquer le bon barème directement. Si non il faudrait valider avec lui car il a la responsabilité en principe d’appliquer le bon barème, et en cas de doute peut se rapprocher de l’administration fiscale.
A mon sens s’il s’agit bien d’une pension, et non d’indemnité journalière, alors cela ne serait pas à prendre en compte, et donc bien le barème B0.
En regardant ce document de l’administration fiscale cantonale, il n’est pas fait mention de pension/retraite.
https://www.ge.ch/document/208/telecharger
En revanche, pour déterminer le statut du quasi-résident, et donc le test des 90%, il faut prendre en compte l’ensemble de vos revenus mondiaux (du foyer fiscal) y inlcus donc la pension d’invalidité. Il faut donc que plus de 90% des revenus soient imposables en Suisse (donc que votre salaire représente plus de 90% des revenus du foyer fiscal).
En espérant utile.
Cordialement
Baptiste Gouin
Merci beaucoup pour votre réponse et votre lien. J’avais peur car je n’avais pas vu de document séparant un Suisse d’un travailleur étranger. Le document parait très clair et me rassure sur la situation.
Je suis dans une toute petite entreprise, sans service RH, ce n’est pas facile d’avoir les bon renseignements.
Merci encore
salut
infos de l’AFC Geneve,
Dorénavant, vos acomptes d’impôts sont répartis sur 12 mois (de janvier à décembre), au lieu de 10 mois (de février à novembre). Pour les personnes morales, le paiement doit débuter le premier mois de la période fiscale.
Cette mesure a pour objectif de mieux répartir votre charge fiscale sur l’année. Elle répond à l’attente exprimée lors d’une enquête de satisfaction menée auprès de la population genevoise.
Le délai de paiement de chaque acompte reste fixé au 10 du mois suivant (exemple, l’acompte de janvier doit être versé avant le 10 février)
Bonjour,
Ici, en Suisse, la pension d’invalidité n’est généralement pas considérée comme un salaire, mais il faut quand-même la déclarer dans votre déclaration d’impôt. Oui effectivement, le barème B0 est souvent utilisé pour ceux qui n’ont pas de revenus d’activité, donc c’est correct si votre femme ne travaille pas. Votre statut de quasi- résident dépend de la durée de votre séjour et de vos revenus. Si vous êtes en Suisse plus de 183 jours par an, vous pourriez être considéré comme résident fiscal. Pourquoi ne pas consulter un expert fiscal pour vous aider à clarifier votre situation et à choisir la meilleure option pour déclarer vos revenus?