Bonjour à vous,
J’ai commencé a travailler à genève il y a bientôt un an.
J’ai dis que ma femme ne travaillais pas, car elle perçoit une pension d’invalidité en France, est-ce juste d’avoir indiquer le barème B0 plutôt que C0, la pension d’invalidité est elle considérée un salaire a déclarer pour la Suisse ?
Je ne sais pas comment déclarer mes revenus, entre quasi résident ou pas ?
Merci de votre aide.
Bonjour @Dom01
Avez-vous avez fait part de votre situation et de la pension perçue par votre épouse en France à votre employeur?
Si oui en principe il a du appliquer le bon barème directement. Si non il faudrait valider avec lui car il a la responsabilité en principe d’appliquer le bon barème, et en cas de doute peut se rapprocher de l’administration fiscale.
A mon sens s’il s’agit bien d’une pension, et non d’indemnité journalière, alors cela ne serait pas à prendre en compte, et donc bien le barème B0.
En regardant ce document de l’administration fiscale cantonale, il n’est pas fait mention de pension/retraite.
https://www.ge.ch/document/208/telecharger
En revanche, pour déterminer le statut du quasi-résident, et donc le test des 90%, il faut prendre en compte l’ensemble de vos revenus mondiaux (du foyer fiscal) y inlcus donc la pension d’invalidité. Il faut donc que plus de 90% des revenus soient imposables en Suisse (donc que votre salaire représente plus de 90% des revenus du foyer fiscal).
En espérant utile.
Cordialement
Baptiste Gouin
Merci beaucoup pour votre réponse et votre lien. J’avais peur car je n’avais pas vu de document séparant un Suisse d’un travailleur étranger. Le document parait très clair et me rassure sur la situation.
Je suis dans une toute petite entreprise, sans service RH, ce n’est pas facile d’avoir les bon renseignements.
Merci encore