Bonjour à tous,
Je viens ici un peu par désespoir tant cette situation m’accable, j’aimerais recueillir vos avis.
Voila mon histoire : Fin Mai, suite à un contrôle à la douane, j’apprends que mon permis de conduire français est expiré depuis 3 ans. Chose que je n’avais absolument pas fait attention par négligence. Résultat une procédure a été ouverte avec amende et interdiction de conduire en Suisse jusqu’à présentation d’un nouveau permis de conduire valable. J’ai fait les démarches à la préfecture pour récupérer mon permis de conduire, dés réception de ce dernier je l’envoi par mail le 1er juillet au service cantonal des automobiles et de la navigation comme demandé pour lever l’interdiction. Depuis fin mai donc, j’assume et respecte l’interdiction, je me débrouille pour aller travailler en covoiturage, en vélo, parfois à pied. Il y 2 semaines, alors que je me rends au travaille à pied, je me fais contrôler par un douanier, j’en profite pour lui expliquer mon cas et lui demande si je peux rouler en Suisse sur simple présentation de mon nouveau permis de conduire ou si je dois attendre que l’interdiction soit levé et reçu par courrier. Il prend tous mes papiers, rentre au poste de douane et me fait attendre dehors avec une collègue. Il revient et m’annonce après vérification que je ne figure pas dans le système des interdictions, que pour lui tout est conforme et que je peux en l’état conduire à nouveau en Suisse. Un peu stupéfaite, je lui montre à nouveau le courrier stipulant mon interdiction, il en déduit que mon mail envoyé le 1er juillet contenant mon nouveau permis de conduire a bien été reçu par le SCAN et que l’interdiction a été levé, seulement le courrier qui l’annonce devait encore être en transit et que j’allais le recevoir les jours à venir. Sur cette bonne nouvelle donc, je rebrousse chemin et prends ma voiture garée juste avant le poste de douane pour partir au travail avec. Chose que j’ai faite donc depuis 1 semaine.
Ce lundi, nouveau contrôle douanier, après présentation des papiers l’agent revient à moi et m’annonce que je conduis sous interdiction ! Le ciel me tombe sur la tête, complétement désabusée. Je lui explique ma situation, je lui dis que j’ai toujours respecté cette interdiction depuis presque 1 moi et demi, qu’un de ses collègues après m’avoir contrôlé il y a quelques semaines m’avait assuré que tout était en règles et autorisé à conduire et que c’était pour cette unique raison que j’ai repris le volant en toute bonne foi. Il n’a rien voulu savoir ! il appel le SCAN pour vérifier et là grosse stupeur ! le SCAN confirme l’interdiction, le mail contenant mon permis de conduire envoyé le 1er juillet ne leur ai jamais parvenu (je montre pourtant bien ce mail au douanier) et donc sans permis valable reçu dans leur service l’interdiction était bien toujours en vigueur.
Une 2eme procédure est donc ouverte. Alors que j’ai toujours tout respecté, suite aux dires d’un agent auquel je n’aurais probablement pas dû faire aveuglément confiance, me voila condamnée à nouveau et traitée comme une récidiviste qui ne respecte pas la sanction. C’est tellement injuste, ce sentiment de payer pour l’erreur d’un autre, et chèrement payer. Je ne cherche pas à savoir ce qu’il m’attend j’imagine bien que le pire est à venir pour moi (sursis du à la première infraction qui va tomber 900 ch + nouvelle amende probablement plus forte pour la récidive et sans doute nouvelle interdiction de conduire cette fois ci plus lourde) j’ai même pas envie d’y penser ça pourri déjà bien assez ma semaine de vacance.
Mais je ne sais plus quoi faire, l’erreur du douanier, le concours de circonstance défavorable du mail envoyé avec le permis non reçus, tout a joué contre moi ! Je vais être jugé, condamné comme une récidiviste alors qu’ils ne sauront même pas que jusqu’à l’accord du douanier pour conduire j’allais chaque jour au travaille en vélo, à pied quitte à marcher 1h 4 fois par jour. C’est tellement rageant cette injustice, j’en dors plus, je n’arrive même plus à manger. N’ai-je aucun recours ? Aucune juridiction, aucun endroit où je puis expliquer cette situation ? La suisse c’est tout nouveau pour moi, je ne sais pas comment faire, ni vers qui m’orienter.
Je suis complètement désespéré, perso j’y crois plus du tout, je n’ai aucune preuve de la confrontation avec ce douanier et quand bien même je le retrouverais la procédure est déjà lancé depuis lundi et je l’imagine mal se déjuger, reconnaitre sa bourde à son détriment. Mais en espérant quand même trouver une petite lueur d’espoir dans l’une de vos réponses en vous remerciant bien chaleureusement d’avance.
