bonjour, j ai travaille en suisse de sepembre 2015 a avril 2016 apres declaration au cnfts je doit payer les cotisation pour la suisse de % pour 2013 2014 et 2015 alors que j ai deja cotise pour la france en tant que salarie francais est ce normal , d apres mon urssaf oui ,il revienne sur 3 ans meme si vous n etiez pas frontalier.
Bonjour,
Pour bien comprendre la demande vous travaillez ou avant septembre 2015 ?
en france j etait autoentrepreneur.j ai arrete ma boite 2 jours avant de travailler en suisse
l urssaf me reclame 6% au dessus de 950 euros pour 2013 , 014 2015 et sur tous les revenus confondus de 2016 se sra 8 % en ayant travaille en tout et pour tout que 8 mois en suisse , ayant envoye un courier d explication ,je suis maintenant taxe d office pour une somme de 15300 euros
Bonjour,
Donc la situation est simple:
jusqu’à fin août 2015, vous étiez auto-entrepreneur en France et avez réglé vos cotisations sociales, SS inclues, en France. Et vous pouvez le prouver.
De septembre 2015 à décembre 2015, vous étiez frontalier suisse, rattaché à la CMU, ce que vous pouvez prouver. Votre cotisation sera calculée sur la base de vos revenus déclarés perçus en 2013, le montant total au prorata de la période de couverture.
De janvier 2016 à avril 2016, vous étiez frontalier suisse, rattaché à la CMU, ce que vous pouvez prouver. Votre cotisation sera calculée sur la base de vos revenus déclarés perçus en 2014, le montant total au prorata de la période de couverture.
A partir de mai 2016, vous n’étiez plus frontalier suisse et donc n’étiez pas rattaché à la CMU, ce que vous pouvez prouver, et donc rattaché à un autre régime d’assurance santé.
Voilà l’interprétation suivant les textes, à conditions que vous ne cumuliiez pas 2 emplois. Là ce serait une toute autre histoire.
Une seule solution:
RAR au CRA de l’URSSAF.
Si pas de réponse sous 1 mois après réception, vous avez 2 mois pour porter réclamation auprès du TASS.
Surtout, ne payez pas!
D’après ce que je comprends le CNTFS demande votre RFR de l’année 2015 (qui se base sur les revenu 2013) et le RFR 2016 (sur les revenus 2014)
Vous serez taxé à 6% de votre RFR 2013 moins les 95xx€ pour l’année 2015 au prorata du nombre de mois travaillé
Vous serez taxé à 8% de votre RFR 2014 moins les 9534€ pour l’année 2016 au prorata du nombre de mois travaillé
il considere q uen 2013 ,2014 et 2015 je devait payer 6% de ce qui est au dessus de 950 euros meme s il sagit de salaire francais il n en tienne pas compte il revienne sur 3 ans un point c est tout je leur devait 3600 euros pour ses periodes
il n ont pas fait le prorata de mois travaille
(encore heureux sinon la situation aurait été encore plus compliquée !!)
Mais donc début septembre 2015 vous étiez donc « nouveau frontalier », vous travailliez pour la première en Suisse en tant que salarié frontalier.
Vous avez donc du avoir un droit d’option, vous avez fait valoir ce choix en faveur de la CMU ?
Ce n’est pas très clair dans votre message (un petit effort sur la saisie ne serait pas un mal).
j ai deja recu l echeancier
a payer en avril 2016 3826 euros mai 2016 3826 euros ,juin 2016 3826 euros juillet 2016 3826 euros pour la periode de 2015 soit plus que ce que j ai percu en salaire apres un rendez vous aures de mon urssaf il m enleve la ta taxation d office si je paye les 3600 euros reclamer.
bah comme d’habitude ils ont fait n’importe quoi avec leur procédure standardisée sans rien réfléchir!
je pense comme NicolasC, mais il va falloir vous armer de patience et contester a la CRA, puis éventuellement au TASS, mais capeut se régler deja a la CRA s’ils daignent ne serait ce qu’ouvrir votre courrier!
mais surtout il ne faut pas payer si vous etes bien dans la situation énoncée par NicolasC! je sais c’est flippant mais si vous faites les démarches dans les temps (CRA, TASS…) vous etes tranquille!
2 « J'aime »
leur « un point c’est tout », mettez le de côté.
Votre objectif prioritaire est de savoir ce que vous devez leur payer d’après les textes de loi.
Reprenez mon résumé, vérifiez si ma compréhension de votre situation est correcte. Corrigez si besoin.
Rassemblez les documents et contestez à la CRA de l’URSSAF (attention aux délais) et montez au TASS si pas de réponse (attention aux délais).
Je ne peux que vous conseiller de rester calme et de garder la tĂŞte froide.
Vos émotions seront contre productives, surtout que pour l’URSSAF, vous n’êtes qu’un numéro
1 « J'aime »
ET???
Si je vous envoie une facture de 10’000 EUR à payer sous 10 jours pour mon conseil et mes réponses, vous payez?
L’URSSAF fait des erreurs.
Surtout ne payez pas et respectez les procédures de contestation.
Ca , c’est du chantage, ou du marchandage.
Ne rentrez pas dans ce genre de discussion avec l’URSSAF, ni avec aucune administration, avant d’avoir vérifié vos droits et devoirs.
Je vous renvoie à mes posts précédents.
Bon courage
Tant que c’est pas mise en demeure de payer en recommandé, c’est du blabla menaçant pour amuser la galerie
Faudra juste contrer la mise en demeure en recommandé, si elle arrive. Entre temps, expliquez votre situation à l’URSSAF, même si ça sert à rien
SVP, attention Ă vos conseils.
Jouer avec les RAR, c’est amusant pour ceux qui ont déjà pris du recul et analysé la situation à tête froide.
Lisez bien ce qu’écrit deladoye25. Il semble manifestement sous l’émotion et effrayé.
Donc pas dans l’état d’esprit de jouer avec les procédures.
je vous remercie de votre experience dans le domaine et vais essaye de me defendre de mes droits etant affilie a lurssaf pendant 5 ans apres pas mal de dboir je pensait etre debarasse eux en etant salarie suisse .merci pour ce forum je reviendrais sur ce site pour raconter la suite .
Toutes façons, taxation d’office, c’est que vous m’avez pas indiqué ou ils n’ont pas vos revenus pour la période considérée
Suffit de faire corriger en envoyant vos justificatifs ou avis d’imposition puis vous aurez plein de menaces AVANT le recommandé de mise en demeure de payer, et c’ést seulement celui qu’il faut contrer avéc le TASSsi çava allerà ussi loin…