Bonjour,
J’ai décroché un emploi institutionnel dans la région de Brugg, à débuter au 1er Décembre 2023 et pour deux ans. Originaire de Marseille, je pensais bien sûr m’installer (seul) avec un permis B. Dans l’optique de ce changement de vie j’ai acheté au 1er Septembre une voiture neuve (40k€) pour remplacer mon tacot de 20 ans.
La douane Suisse indique que les véhicules de moins de six mois sont taxés en cas de déménagement. Dans mon cas, ce sont plusieurs milliers d’euros à débourser pour quelques mois d’ancienneté.
Comment contourner cette situation? Être frontalier Allemand ou Alsacien le temps que le véhicule aie plus de six mois? Me faire prêter une autre auto et importer la mienne à partir de Mars?
Une personne a t-elle déjà été dans ce cas de figure, tout commentaire sera bienvenu.
Merci à vous.
Avez-vous pensez à un statut frontalier semainier ou frontalier si contrat 2 ans? Quoique Marseille un peu loin sinon vous installez vers saint louis en france.
A verifier vous devrez declarer la voiture et peut etre l’immmatriculer si vous residez semaine suisse.
Pense faisable trajet en train aussi journalier
Je comprend pas comment vous avez décidé d’acheter un véhicule dans votre pays de résidence en sachant pertinemment que vous allez habiter dans un autre pays dans quelques mois…
Il n’y a rien à faire à part attendre et faire les trajets en train
faut juste pas devenir résident suisse au début si vous voulez pas payer taxes d’importation car peu importe ensuite d’attendre ne servira à rien , c’est la date du permis B (date où vous devenez résident) qui est prise en compte
Effectivement, j’ai acheté ma voiture immédiatement après avoir signé mon contrat, car un Scenic essence de 20 ans pour traverser la France, c’est presque aussi sûr qu’un Tupolev Nord-Coréen.
Évidemment, j’ignorais cette disposition sur la taxation des effets personnels lors du déménagement…
Quid du «formulaire 15.30»:
" Vous pouvez différer le paiement des redevances d’entrée si vous demandez une autorisation douanière 15.30 au bureau de douane. Ce document vous permet d’utiliser le véhicule non dédouané au maximum deux ans après le transfert de domicile. Au plus tard après un an, vous devez cependant demander des plaques de contrôle suisses auprès du service cantonal des automobiles. "
Merci pour vos réponses.
La bonne solution serait de la revendre pour en racheter une en suisse.
Les frais sont appliqués sur le fait que la voiture a été récemment achetée et non parce qu’elle est neuve.
Merci pour ces idées.
Le bonus écologique (c’est une électrique) m’empêche de la revendre pendant un an, ce qui bloque également cette possibilité.
Il me reste à demander un permis frontalier semainier et passer mes weekend près de Saint-Louis jusqu’en Mars. Ce n’est pas si idiot puisque cela correspond à ma période d’essai. Ensuite, je demanderai un permis G pour résider à proximité.
Renseignez-vous sur la possibilité de récupérer la TVA lors de l’exportation du véhicule hors de France et payer la TVA Suisse ( qui est bien plus faible).