Bonjour Ă tous,
Je vous écris car ma situation me semble un peu particulière et j’aimerais y voir plus clair.
A la fin de ma dernière année d’étude, j’ai effectué un stage non rémunéré de mi mars à mi aout 2023 à Genève en tant que frontalier avec permis G. J’ai été surpris de voir qu’il m’a été demandé d’effectuer un droit d’option pour choisir entre LAMAL ou ma CPAM de résidence malgré la non rémunération de mon stage. Ceci étant dit, je n’ai pu prendre connaissance de ce courrier que très tardivement. J’ai tout de même fait les démarches de remplir le formulaire et de l’envoyer à ma CPAM fr afin de rester affilier en France. Le formulaire a donc bien été pris en compte par la CPAM et ils ne me répondront que vers la toute fin de mon stage, par une attestation concernant la prise en charge des risques d’accident du travail. En plein dans ma préparation de soutenance, j’ai pensé un peu naïvement que cela été bien terminé.
J’ai par la suite obtenu mon diplôme en septembre et commencé un contrat « temporaire » avec la structure où j’avais effectuer mon stage sur Genève, de mi-février à mi-mai 2024. On m’a dit que ce contrat été un contrat particulier, sans nécessité d’obtenir un permis de frontalier mais limité à 90jours par année. J’ai pensé alors que le droit d’option n’était pas nécessaire et je n’ai pas eu de courrier particulier en ce sens. A noter que la structure n’avait pas mis en place l’impôt à la source avant le mois d’avril, on m’a dit qu’on m’enverrait un bordereau par courrier postale, ce qui m’interroge également sur la façon de régulariser cela…
Après mi-mai, je n’ai plus retravaillé en suisse (ni en france d’ailleurs, j’ai passé de longue vacance post étude). Il est peut-être question que je retravaille en suisse par la suite avec un vrai contrat CDD à plus long terme, peut-être en étant sur place cette fois. C’est en regardant de plus près les démarches administratives qu’un doute m’est venu et dont j’aimerais un peu d’éclaircissement, car très honnêtement plus j’en lis plus je suis perdu dans toutes les démarches.
Ainsi, aurais-je du choisir l’assurance maladie suisse durant mon contrat de 90jours ? Maintenant que tout cela est passé, il y a-t-il quelque chose que je dois faire pour régulariser tout cela même si je ne suis plus en suisse actuellement ? Il y a-t-il un risque actuellement ?
Aussi si vous avez des infos sur la manière de régulariser l’impôt à la source non réalisé je suis preneur.
Merci beaucoup d’avance, je prend toute information possible, je suis totalement perdu dans tout ça …