Bonjour Ă tous !
Bon, après lecture de quelques sujets sur ce forum, ce n’est de toute évidence pas la première fois que l’on vous raconte l’histoire du gars qui ne connaissait pas du tout l’histoire de l’affiliation à l’assurance maladie et le délai des 3 mois, autant vous dire qu’il est passé depuis quelques mois…
Cependant, je me demande si mon statut n’est pas légèrement différent. En effet, si j’ai dégoté un travail en Suisse pour la première fois de ma vie (à Bâle et j’habite en Alsace) en décembre dernier, j’ai aussi le statut étudiant, car je fais (et j’ai bientôt terminé) une année d’étude en reprise d’études (j’ai 30 ans passé).
Je me demande donc si, en tant qu’étudiant, je ne suis de toute façon pas affilié à la Sécu française sachant qu’il s’agit de mon activité première et que mon travail en Suisse est secondaire (j’atteins à peine un mi-temps). Et que lorsque mon année d’étude sera terminée, je changerai de statut et là , je devrais alors effectuer le choix Lamal vs CMU.
Auriez-vous réponse à toutes ces questions ?
Le régime étudiants n’existe plus depuis 2019.
Avez vous un permis de travail frontalier ?
Oui j’ai bien un permis de travail établi lorsque j’ai commencé à travailler.
Le droit d’option s’effectue si vous changez de travail ou de résidence.
Un déménagement sur suisse pour quelques années paraît opportun.
Bonjour FunnyDjo,
Le changement de résidence a-t-il besoin d’être en même temps un changement de pays ? Il est pour moi totalement inconcevable de venir habiter en Suisse, mon activité principale est mon année d’étude et j’ai un « petit boulot » en Suisse avec un salaire modeste, pour la Suisse certes, mais tout de même (D’ailleurs je n’ai pas un CDI, je suis simplement payé à l’heure, comme une sorte d’intérim, cela change-t-il qqch ?). Par choix, mais aussi à cause de mes finances, je resterai habiter en France.
Si j’ai bien compris, vu que j’ai passé mon droit d’option, je serai théoriquement automatiquement chez LAMAL. Si vraiment je n’ai pas le choix, je préfère encore payer rétroactivement l’assurance que de déménager en Suisse juste pour cela. Déménager en restant en France est éventuellement envisageable.
Ma question porte plutôt sur mon activité étudiante : vu qu’il s’agit, je le répète encore une fois, de mon statut premier, puis-je, lorsque j’aurai perdu ce statut étudiant (et que je serai donc uniquement frontalier) faire valoir mon droit d’option à ce moment là et argumenter que, puisque j’étais étudiant jusqu’alors, il est normal que je sois resté à la sécu ?
Qu’avez vous contre le système Lamal ? Il fonctionne très bien et n’est pas cher du tout.
Bonjour Alain74,
Vous avez sans doute mal compris ma phrase, je n’ai absolument rien contre le système Lamal. Au contraire, je pense choisir ce système plutôt que la CMU .
Je suis simplement très inquiet, car j’ai lu qu’en cas de retard, je pourrais subir des pénalités et me voir attribuer une assurance très chère.
Eseidele:
(D’ailleurs je n’ai pas un CDI, je suis simplement payé à l’heure, comme une sorte d’intérim, cela change-t-il qqch ?)
C’est la signature du « contrat cadre de travail » qui fait foi du début des rapports de travail donc de la soumission au régime Suisse. Que vous soyez à l’heure à ou temps plein n’a aucune importance. Vous avez un permis de travail frontalier, donc c’est bien votre statut vis à vis des autorités Suisse.
D’accord, je comprends.
Il semblerait que personne (j’ai également demandé autour de moi) ne soit en mesure de me dire si mon statut étudiant change quoi que ce soit. Je vais tenter d’obtenir une réponse de qqun de l’administration et vous dirai si j’ai une réponse claire.
Mon problème, maintenant, c’est qu’il semblait bien que je n’aie pas été « repéré » , ni par la sécu FR ni par la LAMAL… J’ai bien l’impression que je pourrais très bien encore travailler pendant longtemps sans avoir de soucis (j’ai déjà lu ce genre d’histoire sur ce forum). Cependant, je vous rassure, je n’en ai clairement pas l’intention, comme je n’ai jamais eu l’intention de frauder quoi que ce soit !
Vous qui avez peut-être déjà aidé des personnes dans un cas similaire, comment devrais-je procéder selon vous ? J’aimerai beaucoup régulariser ma situation, mais éviter une facture alourdie de pénalités et de mensualités d’une assurance très chère. J’ai peur que de me signaler de but en blanc soit légèrement « suicidaire ». Quels conseils me donneriez vous ? Merci
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Je répond à mon propre sujet au cas où certains seraient dans la même situation et tomberait sur mon sujet en quête d’une réponse.
Que vous soyez étudiant ne change rien à votre statut, si vous travaillez en Suisse, vous devez vous assurer en Suisse (ou choisir la CMU par le droit d’option).
J’ai régularisé ma situation et le fait de me déclarer comme étant en retard n’a pas été dangereux (comprendre : ils ne m’ont pas dit : « ah, vous êtes en retard, eh bien on vous affilie d’office à telle assurance ultra chère »). J’ai simplement un mois pour régulariser ma situation et je paierai quelques pénalités de retard, qui sont étalées sur les premières échéances et qui sont proportionnelles au nombre de mois de retard.
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