Pouvez-vous s.v.pl me renseigner sur la fiscalité du 3ème pilier libre 3b ?
Certaines sourcent disent pas de fiscalité :
Le 3e pilier libre est plus intéressant qu’un compte d’épargne bancaire
Si en plus, les primes sont déductibles fiscalement, même partiellement, là c’est le jackpot. Mieux qu’un 3e pilier lié !
Le capital épargné sera exonéré fiscalement à l’échéance. Youppie !
Imposition du retrait du capital du 3e pilier libre 3b
En cas de vie, c’est très simple : le capital de votre 3e pilier libre 3b est totalement exonéré d’impôt. C’est la grande différence avec un 3e pilier lié 3a, dont le retrait du capital est imposable.
D’autres parlent d’un taux réduit, dépendant du canton :
Retraits : Lorsque vous retirez des fonds de votre 3e pilier 3b, ces retraits sont généralement imposés à un taux réduit, séparément de votre revenu ordinaire. Le taux d’imposition dépend de votre canton de résidence au moment du retrait.
J’ai alors deux questions :
1- Quelle est la fiscalité du 3b pour un frontalier ?
2- Est-il possible de faire une « pirouette » en versant le capital (ou une partie) du 2ème pilier LPP sur un 3ème pilier libre 3b afin d’améliorer la fiscalité du capital de la LPP ?
Je vous renvoie vers cette notice d’information, qui semble opérer la distinction entre cotisations déductibles (en quasi-résident), et non déductibles.
Dans la logique si déductible pour plus de 50% alors imposition comme un 3a. Si pas déductible pour plus de 50%, alors uniquement les produits d’intérêts du contrat sont imposables.
Pour la pirouette, je ne vois pas par quel mécanisme vous pouvez sortir du régime LPP/Libre Passage pour basculer en 3b. D’autant que pour la LPP les cotisations ont bien été déductibles, soit pour le canton de Genève et similaires au travers du taux de l’impôt source qui en tient compte, ou encore en quasi-résident, soit pour le canton de Vaud et similaires en étant déduit du salaire imposable en France.
plus simple, 3b à fuir sauf quelques cantons comme Fribourg et Genève offre avantage mais si assurance vie 3b sachant assurance vie en suisse c’est vraiment une assurance en quelque sorte. https://thepoorswiss.com/fr/pilier-3b/
Merci pour vos réponses, celle de @BaptisteGn est parfaite, c’est écrit tout en bas du formulaire :
● 3.b (non lié): assimilé à un Contrat d’Assurance-vie, et la Suisse étant hors de l’UE/EEE, déclarez vos produits -quelle que soit la durée du
contrat-, en « Contrats de moins de 8 ans » cases 2YY ou 2ZZ de la déclaration. Notice 2047-NOT ( p. 3 « cadre 2 ») (art.122-2 et 120-6°CGI )
Il est donc CLAIR que ce produit n’est pas un bon produit d’investissement, ni fiscalement, ni pour la succession, (hormis à Genève et Fribourg à la limite). Il vaut mieux faire une AV en France.
La France considère ce placement comme une AV < 8 ans et donc aucune exonération de 4600€ des plus values ! À fuir.
Le 3b est une assurance vie peut avantageuse. Aucune société d’assurance dans les cantons Romands ne vous proposeront des produits intéressants.
La grosse partie de votre épargne partira en cotisations d’assurance qui ne sont pas récupérables. La faible partie d’épargne sera placé sur des produits chargés en frais de gestion et peu compétitif.
On nous fait miroiter une déduction fiscal du net imposable pour réduire les impôts sur le revenu mais ce produit est à fuir.
L’assurance Vie du 2e pilier est largement suffisante pour la plupart et si les dédommagements invalidité ou décès ne sont pas suffisants à votre famille alors vous pourriez souscrire à une pure assurance vie sans la mêler à des produits d’épargne.
Si vous souhaiter réduire vos impôts, il vaudrait mieux maximiser un 3e pilier bancaire en ligne pour les non-résidents CH ou directement investir sur des ETFs au sein d’un PEA pour les résidents FR ayant le gout du risque.