Frontalier - Détaxe d'achats effectués en Suisse

Bonjour tout le monde !

Petite question qui (il me semble) n’a pas de réponse récente sur le forum :slightly_smiling_face:

En tant que résident français, peut-on effectuer un achat en Suisse et recevoir une détaxe ? J’ai vu une franchise de 300 euros, c’est bien ça ? Concrètement, si je demande la détaxe d’un achat de 400 euros par ex, j’obtiens 400 x 8,1% ou il y a une TVA française à prendre en compte ? Je n’ai trouvé aucune info spécifique :slightly_frowning_face:

Merci pour votre aide !

Bonjour,

Les frontaliers ont des franchises quantitatives et en valeur plus basses que les non-frontaliers. En l’occurence, la franchise de 300€ pour les non-frontaliers n’est que 70€ pour les frontaliers de plus de 15 ans.
C’est détaillé ici : Franchises douanières et fiscales en quantités et en valeurs | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects

Au-delà de cette franchise, vous aurez soit une taxation forfaitaire jusqu’à 700€ (applicable dans certains cas ; 2,5% de la valeur) et au-delà des droits de douane (dépend des produits et peuvent être de 0%) et la TVA française applicable. C’est détaillé ici : Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects

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Un frontalier qui veux acheter en suisse…comme quoi tout peut arriver. je blague
détaxe c’est aussi ce faire rembourser la TVA du pays d’achat mais on paye la TVA du pays de résidence.

Bonjour, j’avais acheté une armoire en Suisse, j’ai récupéré la TVA suisse et j’ai payé la TVA française. Voili voilou

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C’est pas très intéréssant non ? 8.1% contre 20% en France ?

C’est pour cela que le frontalier qui va acheter sa télé a 1500 francs ne la déclare pas et passe par des petites douanes :shushing_face::wink::joy:

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Exact à l’époque c’était 7% mais perdante quand même. C’était une connaissance qui avait fait le transport donc j’étais embêtée.
Sinon j’aurais pris une petite douane

Alors faut pas jouer à ça dans le jura neuchâtelois…on trouve parfois des douaniers sur une petite route en pleine forêt à quelques kilomètres de la frontière .

Exact, des fois ils sont à 500 mètres de chez moi et j’habite à 10km de la douane

Le rayon des douanes, où les douaniers peuvent effectuer un contrôle , est étendu à 40 kilomètres au-delà de chaque frontière terrestre.

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Si vous n’avez pas l’air louche, pas de contrôle!

Alors là ça veut absolument rien dire…dépend du douanier.
Parait douaniers ont un 6éme sens lol.
parfois des contrôles de tout le monde surtout sur des petites douanes.