Bonjour,
Pour la déclaration, nous avons eu un problème similaire qui se résume ainsi:
Il n’y avait plus de place dans les deux hôpitaux français proche de chez nous pour la première échographie malgré une demande 1 mois avant la date butoir des 14 SA pour la datation et la déclaration.
Nous avons donc effectué cette échographie en Suisse chez une obstétricienne ou nous avons obtenu rendez-vous beaucoup plus rapidement et à notre convenance en prime.
Elle à utilisé sa carte d’assurance suisse (lamal) de ce coté de la frontière.
Ensuite, pour la déclaration, nous avons été voir une sage-femme libérale en France et nous lui avons fourni le résultat de l’échographie effectué par cette obstétricienne Suisse.
Elle a utilisé la carte vitale de Madame pour effectuer la déclaration en ligne coté Français pour la CPAM et la CAF.
Apparemment, ça se fait en ligne directement par le médecin à présent. (Avant il y avait des feuilles roses et bleues à remplir de mémoire)
Par contre, elle nous a dit qu’il y avait une différence d’une semaine entre les deux pays en ce qui concerne l’estimation de la date d’accouchement, elle a du recalculer avant de remplir.
Pour la suite, nous allons faire les deux autres échographies en Suisse, et le suivi chez la sage-femme en France car on envisage l’accouchement en France pour éviter les paperasse hautement probables pour un Français né à l’étranger.
Car après avoir accouché en Suisse, plusieurs questions vont se poser:
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Est-il possible d’aller en France quelque jours seulement après l’accouchement en Suisse sans papiers autre que celui de l’hopital ?
C’est une grande question, car l’inverse c’est NON, on ne peut pas passer la douane Suisse sans avoir une carte d’identité Française pour le bébé, c’est du vécu…
Si c’est pour resté coincé en Suisse plusieurs jours/semaines le temps d’avoir le bon papier, non-merci, même si ma belle-mère pourrait nous héberger provisoirement.
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Quid de la déclaration à faire par le père en mairie dans les 3 jours avec un papier d’hôpital Suisse ?
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Et la paperasse pour un Français né à l’étranger plus tard ?
Sur ce dernier point, je parle en connaissance de cause.
En effet, ma femme est bi-nationnale (Suisse et Française) et est née en Suisse.
En France, elle est considérée comme une Française née à l’étranger, donc toutes les demandes passent par Rennes !!!
Je ne vous dis pas les délais à rallonge pour les livret de famille, un achat immobilier etc…
La CPAM a mis plus de six mois pour ouvrir son dossier car un Français né à l’étranger n’a pas de numéro de sécurité sociale, il y a donc un transit à rallonge vers l’INSEE.
Bref, si votre enfant sera Français, je pense qu’il sera plus simple pour vous d’accoucher en France.
Maintenant si vous êtes dans un désert tel que le pays de Gex, je ne sais pas quoi dire…
) complété avec la petite nouvelle. Avec ces documents, on a fait sa carte d’identité et son passeport, de façon classique, à la mairie. Une fois sa carte d’identité obtenue, on l’a inscrite à la CPAM : c’est cette étape qui prend un temps fou (les autres ont été rapides). Cela ne nous a pas dérangé pas car elle est suivie/soignée en Suisse depuis sa naissance. Mais il n’aurait pas fallu qu’arrive un gros pépin en France loin de la frontière, même si tout est toujours résolvable a posteriori dans l’administration, cela m’aurait quand même bien embêtée.