Je repost le sujet ici car je trouve beaucoup d’infos contradictoires sur ce sujet.
Lorsque l’on a un bien en location meublée LMNP au regime Réel Simplifié et que le resultat net fiscal est de 0 euros imposable en france, les loyers percus ne sont donc pas considérés dans le calcul des 90% pour le statut de quasi resident ?
C’est ce que semble indiquer ce lien en tout cas :
Est ce que parmi vous certains on pu confirmer par l’experience ce point ?
Je viens d’avoir le même retour par une fiduciaire (qui est passage est moins chère).
Apparemment, c’est une niche sujette à interprétation, car dans le cas du LMNP, le propriétaire ayant un numéro Siret peut être considéré comme une entreprise (pour comparaison, comme si vous aviez une activité d’indépendant en France).
Donc les amortissement se déduisent des revenus dans le revenu comptabilisé pour le quasi résident.
Cette interprétation est récente, et il n’est pas impossible que le fisc genevois se penche dessus et change l’interprétation actuelle (y compris pour l’aspect SCI)
Je déconseille de le faire uniquement pour le statut quasi résident
De toute facon, le lmnp est intéressant si on veut investir dans l’immobilier francais.
Pour ma part, j’en sors progressivement (à cause des taxes notamment).
Dans mon cas, j’ai deja le bien en location LMNP du coup j’hesite à faire une demande de statut de quasi resident. Si je comprend bien, selon ton fiduciaire, pour le moment les revenus locatifs n’ont pas besoin d’etre comptabilisés dans les 90% comme indiqué dans l’article que j’ai partagé ? (sans etre sur que ce soit toujours le cas les prochaines années)
Je déterre un peu le sujet mais est-ce que vous avez eu des réponses a vos questions ?
Les revenus locatifs rentrent-ils dans le calcul du quasi résident ?
Bonjour,
J’avais effectivement entendu également l’inverse : pour calculer les 90% de revenus côté Suisse, il fallait prendre en compte les revenus réels de la location en LMNP et non pas le résultat fiscal obtenu après l’amortissement. Avez-vous obtenu des confirmations concernant ce point?
Bonjour,
Je déterre le sujet, est-ce que l’un de vous a fait la déclaration quasi-résident genevoise en prenant en compte uniquement les bénéfices du LMNP au lieu des revenus bruts ?
Est-ce que les impôts genevois ont refusé cette façon de faire ?
L’an passé j’ai consulté la fiduciaire proposée par le GTE qui m’a déconseillé cette approche. Bien évidemment cela m’exclu du statut quasi-résident.
J’ai aussi appelé Pitaxes mais je m’y suis pris trop tard pour faire le dossier. Ils m’ont aussi parlé de « niche ».
Question subsidiaire: en cas de redressement, quel est le risque ? Bien sûr les revenus bruts du LMNP seront ajoutés au revenu global, mais il y a aussi une pénalité en plus ?
Merci de partager vos informations !
Je me permets de relancer le sujet. Avez vous un retour de pitaxe ? pour calculer les 90% de revenus côté Suisse, faut il prendre en compte les revenus réels de location en LMNP ou bien le résultat fiscal obtenu après l’amortissement.