Bonjour,
Je voulais vous demander s’il est possible d’avoir un permis B en Suisse, tout en gardant sa propre résidence principale en France.
Je vous remercie,
Cordialement
Bonjour @Marcella,
Je vous fais part ici de ma lecture des textes, et ne tient pas compte de la réalité du terrain, car peut-être que des personnes sont précisément dans le cas que vous soulevez.
Le site du Secrétariat d’Etat aux migrations - SEM indique ceci concernant le permis B:
« Les titulaires d’une autorisation de séjour sont des étrangers, exerçant ou non une activité lucrative, qui séjournent durablement en Suisse dans un but précis.
L’autorisation de séjour des ressortissants des Etats membres de l’UE/AELE (ressortissants UE/AELE) a une durée de validité de cinq ans. Elle est octroyée aux citoyens UE/AELE qui peuvent prouver qu’ils ont été engagés pour une durée indéterminée ou pour une durée déterminée d’au moins un an (365 jours). »
La notion clé ici étant « qui séjournent durablement en Suisse dans un but précis ». Cette notion rejoint la notion de résidence selon le code civil (article 23) "Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l’intention de s’y établir; […]. »
Dans votre cas le permis G me semble plus en adéquation avec la situation. Toujours selon le SEM:
« Les frontaliers UE/AELE sont des ressortissants d’un Etat UE/AELE qui séjournent sur le territoire d’un Etat UE/AELE et travaillent en Suisse (comme salarié ou indépendant et dont le siège de l’entreprise est en Suisse) tout en retournant à leur domicile principal à l’étranger en principe chaque jour ou au moins une fois par semaine. »
En espérant utile, dans l’attente de commentaires plus éclairés sur la question!
Baptiste Gouin
normalement permis B = résident en suisse. Donc votre résidence principale est en suisse. Vous pouvez avoir une résidence secondaire en France. Mais il y a le cas du centre des intérêt si votre famille restait en france mais pas assez au point sur ce sujet pour vous apporter conseil.
Si non mieux est d’être en G comme frontalier semainier.
d’ailleurs voit pas trop l’intérêt du concept permis B mais résidence en france; vous risquez simplement d’être situation compliquée au yeux des fiscs en franc et suisse
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