Pourquoi le simulateur CMU de l'URSAAF ne fonctionne plus ?

đź©şAssurance Maladie
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Pour bien choisir entre LAMAL et CMU, il faudrait pouvoir comparer la cotisation annuelle des deux prestataires;
Pour la LAMAL, c’est clair, le tarif est indiqué (même si on n’est pas à l’abri d’une augmentation d’un an à l’autre …)
Pour la CMU, suivant le site sur lequel on va, je calcule et je ne trouve jamais le même chiffre. Alors, je suis allé à la source, sur le site de l’URSAAF, où un simulateur était à disposition. Et sur ce site officiel, sur lequel on ne devait rentrer que le revenu net et le RFR (qui ne servait qu’à un éventuel contrôle, d’après ce site URSAAF), la cotisation qui m’était indiquée était NETTEMENT plus importante que sur les autres sites.
Et d’un seul coup, le simulateur CMU pour les frontaliers n’est plus disponible !
Oh, coquin de sort ! En panne juste au mauvais moment !!! Dommage, vraiment dommage, ça aurait pu nous aider à faire notre choix…

Moi, ce que je crois, c’est qu’on ne nous dit pas tout : pourquoi en prenant mon revenu net et en enlevant 9534 euros, puis en appliquant 6 % ou 8 % suivant le cas, je tombe bien plus bas que ce que l’URSAAF calcule. Alors de deux choses l’une : ou l’URSAAF ne sait pas calculer les cotisations CMU, ou chacun des sites (avec son propre chiffre) a raison. Troisième possibilité : je suis vraiment en dessous de tout, je n’y comprends rien : c’est bien possible!

Qui peut me répondre? Qui sait avec certitude comment calculer la cotisation CMU ?

Sur l’article de l’Alsace du 22 mai 2015, annonçant que les frontaliers Ă©chappent Ă  la CSG (pendant combien de temps, ça n’était pas prĂ©cisé…), on dit que « la cotisation est fixĂ©e en 2015 Ă  6 % du salaire fiscal de rĂ©fĂ©rence après un abattement de 6501 € Â». Tiens, on m’avait toujours parlĂ© de 9534 € ?! D’oĂą ça sort ce chiffre ???

Franchement, j’en ai marre !
Bravo madame Touraine, vous avez foutu un beau b.rdel !
Moi je me fait LAMAL! Si c’est plus cher en Suisse, eh bien tant pis pour moi, mais tant pis pour la France aussi, déjà que mes cotisations maladies profiteront aux Suisses, et si en plus c’est plus cher, eh bien, je dépenserai moins en France.

Un beau cas d’école : comment en refusant de dialoguer et d’être intelligent on en arrive à un veritable fiasco. Bravo, bravo, bravo : vive la France !

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Bonsoir Sepi,

Concernant l’abattement de 6’501 euros, j’ai eu l’outrecuidance de contacter l’Alsace… Ils m’ont envoyĂ© paitre !! Tant le Dentz que le Bannwarth (vous remarquerez que je n’utilise pas le mot « monsieur Â»).
Cela montre une fois de plus que ces gens ne représentent qu’un organe de propagande d’une banque qui souhaite nous vendre des assurances complémentaires.

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Bonsoir Alain,

si ça vous interesse, le site qui a donné les chiffres les plus proches du simulateur Ursaaf pour le calcul CMU à 6% est le suivant
Assurance maladie pour frontalier en Suisse - Assurance-Frontalier
Ne me demandez pas d’où viennent les 5/4, ni le montant de l’abattement, mais le montant donné colle… J’avais eu la bonne idée de faire une capture d’écran lorsque j’avais fait ma simulation sur le site Ursaaf.

D’après ce que j’avais lu sur le site Ursaaf, le montant de l’abattement serait revu chaque année au mois d’octobre, chose que j’ignorais.

Partout on nous parle du RFR pour le calcul CMU, mais seul le revenu en euros après déduction des frais réels était à rentrer pour le calcul (ainsi que les revenus autres comme immobiliers, pour ceux qui en ont)
Une case était prévue pour le RFR, mais ce n’était qu’à titre indicatif pour un contrôle Ursaaf. Et effectivement, en prenant des chiffres extrêmes pour le RFR, le montant calculé pour la CMU ne variait pas.

Si je sais combien je payerais pour la CMU en 2015, ce qui m’inquietait le plus, c’est de ne pas savoir à combien ça revenait à 8 %, surtout avec la variation du taux de change dernièrement.

Mais c’est de l’histoire ancienne, j’ai fait mes démarches pour la Lamal, comme le conseille le CDTF dans sa dernière video. Il faut dire que je déclare mes impôts en France, et l’épée de Damocles CSG CRDS m’empêcherait de vivre sereinement, même si pour ce revirement ministériel de dernière minute la ficelle est un peu trop grosse à mon goût…:stuck_out_tongue_winking_eye: …

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Merci Sepi,

Comme vous, j’ai fait ma demande à LaMal, alors le reste ne me concerne plus.
Laissons à la CPAM les bas revenus/Faibles cotisations, et surtout nos ayants droits… :yum:

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le simulateur CMU de l’URSSAF ne fonctionne toujours pas…incroyable… :joy:

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Je dois bien avouer que je me suis moqué d’eux lorsque je le leur ai signalé. :yum:

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Bonjour !!! Normal qu’ils aient virer le simulateur, c’est un peu de ma faute. Le simulateur calculait les cotisations sur la base du revenu net et non pas le rfr ce qui dans un grand nombre de cas change complètement les choses puisque le rfr est plus bas que le revenu net. Le problème qui reste est que le formulaire de déclaration de revenu en ligne est faux aussi puisqu’il base le calcul sur le revenu net et non le rfr. A titre d’exemple perso, mon revenu net 65800 € rfr 42356€ en cause les déductions faites sur mon revenu net (pensions, pertes immobilière, frais de garde ect), l’ursaff à calculer sur 65800 au lieu de 42356 ce qui n’est pas du tout la même chose. Et l’année prochaine tout le monde va se faire enfiler puisque les cotisations cmu vont venir faire baisser le rfr. J’ai mis 4 mois pour leur faire entendre raison. Le personnel mis en place est d’une incompétence totale, le responsable régional lui même m’a soutenu que de toute façon revenu net et rfr c’était le même montant. Pauvre con !!! Qu’il était quand je lui ai remis ma feuille d’impôts. Pour ma part le calcul a été modifier, pour le reste des frontaliers ??? Je sais pas. Le frontalier doit être un peu con aussi, parcequ’il gagne 5000€ par mois il se prend pour un ingénieur , j’en ai pas encore trouvé qui ont relevés la boulette, toi tu as un doute et il est tout à fait bien fondé. Le système de calcul de l’urssaf est faux, c’est pas plus compliqué. Maintenant il serait bien que l’info passe

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On s’en fiche.

On ne veut pas avoir à faire aux in-con-pétents de la Ponction publique. ON NE VEUT PAS D’EUX ! Donc, on s’en fiche.

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Le message de Beru me rassure et m’inquiete en même temps : ça me rassure de voir que d’autres ont remarqué que quelque chose ne collait pas dans le calcul de la CMU (je pensais être le seul en France, merci Beru !)… mais je suis inquiet pour deux autres raisons : la première, c’est que j’ai fondé mon choix Lamal en comparant le montant de la prime Lamal au montant CMU que m’avait donné le simulateur Urssaf… Alors, si Beru dit vrai, je suis super inquiet non seulement pour moi, mais pour mes enfants aussi : ce n’est pas possible de laisser ses enfants grandir dans un pays avec une administration aussi incompétente : l’organisme chargé de prélever le montant de la CMU ne saurait pas comment le calculer ? Je n’arrive pas à y croire !!!
Comme le dit Alain en d’autres terme, non pas qu’on s’en foute, mais le choix est fait et il est irréversible : pourquoi en parler, remuer le couteau dans la plaie ? Oui, ça ne sert plus à grand chose … mais on nous a tellement mené en bateau, que j’en ai encore la nausée et après ce traumatisme, j’éprouve le besoin de répondre tout de même.

Je ne cherche pas à avoir raison: ça m’est égal, c’est plié pour moi de toute façon, bien ou mal.

Mon opinion, c’est que l’Urssaf sait très bien comment calculer.
Un français travaillant en France, on calcule bien sa sécu directement sur son revenu à même sa fiche de paie, pas sur son RFR.
Le calcul CMU est calqué sur le même modèle : je pense donc que la CMU sera calculée sur le revenu. Tout ce qu’on fait de notre revenu ne regarde que nous : pourquoi iraient ils s’embêter avec le RFR ? De toute façon, à partir de 2016, la CMU sera calculée au mois le mois à partir de données qu’on devra transmettre à l’Urssaf ; comment donner une valeur de RFR chaque mois ?
Sur le site, c’était inscrit en toute lettre : le RFR n’est là que pour contrôle.
Je pense qu’ils sont fermé leur site au bon moment, volontairement, pour qu’on ne puisse pas se faire peur avec les montants qui seront réellement demandés. Théorie du complot ? Peut-être…pas sûr non plus. En tout cas merci Beru, interessante ton expérience.

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non ce sera le RFR. les prelevements chaque mois se baseront sur 1/12e du RFR de l’annee precedente, avec correctif (a la hausse vu l’appreciation du CHF…)a la fin du cycle…

c’est parce que ce systeme est fait pour les rentiers, pas les salaries, donc il faut prendre le RFR pour capturer l’ensemble des revenus (vente d’actions, loyers, rachat d’assurance vie, etc…).

et si jamais vous vous arrangez pour minorer (legalement) votre RFR par le biais de montage financiers elabores, l’urssaf se reserve le droit de vous taxer en fonction de votre train de vie …(veridique, en gras : Site en construction)

ca dresse non ?

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Eh bien, si vous avez tous raison, c’est absolument effarant, on ne peut pas parler de se tromper à ce niveau là, c’est de l’amateurisme au dernier degré : des PIEDS NICKLES.
Dommage que video gag n’existe plus, on aurait gagné 10000 Francs !

Pour info, je vous recopie en toutes lettres sur ce que j’avais trouvé sur le site de l’urssaf : " A compter du 1er janvier 2016, votre cotisation d’assurance maladie sera calculée sur l’année civile, c’est à dire du 1er janvier au 31 décembre 2016 et non plus sur un exercice décalé (1er octobre de l’année N-1 au 30 septembre de l’année N) - ça ne colle donc pas avec les infos de jpm-
Pour prendre en compte cette modification, une période transitoire est mise en place. Elle implique le calcul d’une cotisation d’assurance maladie due pour la période du 1er octobre 2015 au 31 decembre 2015.
En conséquence, vos revenus 2013, après application de l’abattement forfaitaire annuel serviront de base au CNTFS pour calculer les cotisation maladie dues sur cette période de 15 mois. *
Le taux de cotisation applicable est de 6 % jusqu’au 31 décembre 2015.
Quels sont les montants à déclarer ?
Salaires, pensions, rentes nettes (perçus par vous après déduction de 10 % ou frais réels) : il s’agit de vos revenus.
Tout autre revenu perçu (dont revenus du patrimoine)
Le Revenu fiscal de référence du foyer fiscal, utilisé à des fins de vérification auprès de l’administration fiscale"

Tout en retranscrivant la prose de l’urssaf, j’ai peut-être compris : le famueux simulateur n’était valable que pour la période de transition, jusqu’au 31 decembre 2015. Après, en 2016, il faudrait transmettre à l’urssaf les données au mois le mois, et ils calculeront le montant de la cotisation de la cmu à partir de ces données. Comment ? C’est la grande inconnue ! La seule chose de sûre, c’est que pour 2016, c’est 8 % de taux de cotisation.Mais sur quoi exactement? Et quid de l’abattement forfaitaire? Comme il y avait une période de transition, l’abattement forfaitaire annuel ne sera probablement plus le même, s’il existe encore, d’ou le montant différent indiqué dans l’article de l’Alsace …

Bon, en tout cas on discute, encore une fois, je n’essaie que de comprendre.
Et pour l’instant, je ne comprends qu’une chose : ce n’est pas clair du tout, du tout …

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Je vais essayer de vous éclairer… Il y a effectivement une période transitoire du 1er octobre 2014 (et non 2015) au 31 décembre 2015 avec un taux à 6% et un abattement de 9601€. La plupart des frontaliers affiliés avant le 1er octobre 2014 oublient qu’ils n’ont pas payé de cotisations le 31 décembre 2014… Détail lié au passage à l’année civile… Ce qui revient à dire que du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, ils se retrouvent à payer pour 5 trimestres, d’où les écarts de montants calculés pour beaucoup. Et concernant l’année 2016, le taux sera effectivement de 8% mais pas de calcul au mois par mois, ce serait trop compliqué, et surtout impossible à faire! Il faut arrêter de croire tout et n’importe quoi! Le gros problème qui se pose aujourd’hui, c’est que les certains frontaliers ont souscrit une assurance en Suisse alors que leur assurance en France n’était pas encore résiliée. Grosse erreur, est-ce que vous prendriez une assurance voiture avant d’avoir résilié la précédente???

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on ne peut résilier que si on en a une autre car il est illégal de ne pas en avoir une à l’instant T, aussi court soit-il, et on ne peut en avoir une autre que si on a le droit d’en avoir une autre. Et on se renseigne sur ce droit auprès de celui qui est responsable de donner ce droit (a savoir le canton suisse).

Apres, que des gens (la CPAM via la CMU) méprisent le droit et refusent la radiation, c’est autre chose, ils seront punis en temps et en heure.

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Mauvais procès : j’ai fait ma préinscription CMU (de force) en mars alors que mon contrat d’assurance privé courrait encore jusqu’à fin avril. Là aussi 2 assurances en même temps.

J’ai fait alors cette préinscription pour soulager les fonctionnaires de la CPAM d’une charge de travail trop focalisée sur un ou deux mois: grosse erreur de ma part!!! La CPAM me remercie maintenant 100 fois en ignorant mes courriers successifs en ne voulant pas me radier.
Soyez sûrs que c’était ma dernière démonstration d’humanisme envers l’administration française!!!

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SVP, ne prenez pas mal ce qui suit : rien ni personne n’obligeait à une pré-inscription.
Mais ok, vous avez voulu bien faire et aider la cpam. Ils vous remercient aujourd’hui.

Content de l’apprendre ! :grin:

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on ne nous forçait pas a une pre-inscription, on nous forçait a ne pas avoir de trou de couverture dans l’assurance maladie (ce qui est illégal).
pour ma part j’ai fait une pré-inscription le 28 avril pour effet le 24 mai (expiration de mon assurance privée). J’ai dénoncé cette pré-inscription à terme le 22 mai, car ayant obtenu rapidement l’affiliation LAMal. puis 5 jours plus tard, je leur ai envoyé le E106. refus de radiation malgré tout…(ils utilisent le terme radiation d’ailleurs a tort, car je n’ai jamais été inscrit…)

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JPM,
J’espère ne pas me faire mal comprendre et votre post va peut me permettre d’être plus clair.

Si un contrat privé prenait fin le 31 mai, une inscription ou une pré-inscription en avril ou mars n’amenait rien. Une inscription toute normale, envoyée en LRAR le 28 mai était largement suffisante.
Vous aviez la preuve de la poste de votre inscription et n’aviez de ce fait aucun « trou de couverture Â».

Avec ou sans pré-inscription, il était connu que de toutes façons les cartes vitales ne suivraient pas et qu’il faudrait collectionner les feuilles de soin durant des mois.

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c’est peut etre vrai pour la majorité. De notre côté, ayant besoin d’un suivi et d’un accouchement en suisse, il fallait monter un dossier motivé d’accord préalable de la CPAM (censé etre notre assureur maladie du jour prévu de l’accouchement) pour un accouchement en suisse. Et pour qu’ils etudient le dossier, il faut que l’on ait au moins une inscription à terme dans leurs fichiers.

sans cela c’est sur que j’aurais attendu le dernier jour.

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Même une inscription faite le 15 juillet, c’était bon aussi. Ils appliquent de toute manière la rétroactivité, et ils ont obligation de le faire. Alors que je n’étais inscrit nulle-part, un courtier m’avait laissé entendre que je pouvais attendre 3 mois après la fin de mon contrat en assurance privée.

Je ne regrette pas d’avoir eu confiance en ce courtier.

JPM, l’accouchement vous aurait été remboursé. Certes, il aurait certainement fallu avancer l’argent. Car si vous voulez mon avis, la rétroactivité ce n’est pas juste pour les cotisations. Quand on paye une assurance, c’est pour qu’elle marche en cas de besoin. Et que ce soit la CMU ou la LAMal, ils sont OBLIGÉS de vous assurer rétroactivement. Ils n’ont pas le droit de vous laisser avec un trou dans la couverture.

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oh je n’en ai aucun doute, la CPAM aurait remboursé…mais dans les limites des tarifs francais (900€ l’accouchement).

de même que lors de nos vacances en grèce, qu’ils m’ont remboursé sur base de 23 euros le medecin grec qui est venue voir le staphylocoque de ma tout petite et qui a couté 120 euros…

mais voyez-vous c’est un peu court…