Bonjour à tous,
Nouvellement arrivé sur le forum, j’ai trouvé plusieurs discussions sur ces sujets et je me demande si les réponses sont toujours valables à ce jour, notamment sur le LMNP au réel simplifié. Je vous propose de réunir toutes les informations collectées, afin que chacun puisse trouver sa réponse en fonction de son mode de détention (direct, SCI IR ou IS, LMNP au réel simplifié). Je ne suis pas expert-comptable, et les informations que j’indique sont le fruit de ma compréhension sur le sujet, ravi d’avoir vos feedbacks et corrections le cas échéant… notamment sur les interrogations ci-dessous.
De ma compréhension, les revenus immobiliers à prendre en considération afin de déterminer l’éligibilité du statut quasi résident sont :
- Pour la détention en direct ou via une SCI à l’IR :
- les loyers bruts encaissés.
=> les charges de copropriétés ? (partie récupérable et non récupérables ?)
=> les refacturations sur le locataire des taxes foncières (cas particulier sur certains baux commerciaux) ?
- Pour la détention via une SCI à l’IS :
- Le bénéfice imposable (total revenus – total charges (dont amortissements)), montant reporté en BIC sur la 2042 (déclaration de revenus du foyer).
=> Si la SCI à l’IS enregistre une perte, peut-on s’en servir pour minorer les autres revenus en EUR ou doit-on simplement considérer l’absence de revenu de cette SCI ?
- Pour le LMNP en réel simplifié :
- Je n’ai pas trouvé de réponse claire à ce sujet.
=> Grace à l’amortissement du bien, le bénéfice imposable est très souvent à 0. Il n’y a donc aucune mention des ces revenus sur la 2042, puisque aucun bénéfice à déclarer.
=> Faut-il donc prendre en compte :
a) les loyers bruts encaissés (même interrogations sur les charges de copro, récupérables ou non, et les refacturations de taxe foncière)
b) les loyers bruts encaissés (même interrogations sur les charges de copro, récupérables ou non, et les refacturations de taxe foncière) minorés de l’amortissement du bien uniquement
c) les loyers bruts encaissés (même interrogations sur les charges de copro, récupérables ou non, et les refacturations de taxe foncière) minorés de tous les amortissements (bien, meubles, travaux, autres…) et l’ensemble des charges déductibles usuelles.
Si la logique fiscale « française » me ferait pencher pour la « c) », je crains que la bonne réponse ne soit la « a) ». Merci par avance de vos avis, retours de fiscalistes en la matière, ou mention d’une autre possibilité que je n’ai pas identifiée.
Vous remerciant par avance pour votre aide,
Au plaisir de vous lire et vous aider à mon tour,
Skieur du 74