Stage en Suisse, résidence en France

Bonjour à tous !

Dans le cadre de mes études d’ingénieur, j’ai une belle opportunité de stage à Suisse dans une entreprise incubée à l’EPFL. Ce stage est censé durer 6 mois. Néanmoins, comme c’est une start-up, ils n’ont pas de gros locaux et m’autorisent gracieusement à travailler à distance (développement logiciel). Je peux donc, à ma guise, choisir de rester en France, voire même choisir de voyager ponctuellement si j’en crois le recruteur. Je ne suis tenu que d’assister aux réunions mensuelles, et je peux sans problème dormir une nuit en Suisse chez un amis qui habite à Lausanne. Je me pose maintenant la question du permis de travail. Étant sur le secteur de Marseille, je ne suis pas vraiment en « région frontalière » mais j’ai cru comprendre que cette directive avait été abolie.

Néanmoins, nombre de sites comme celui-ci [modéré] mentionne le « permis G », qui d’après ce que j’ai compris est particulièrement adapté pour les frontaliers. Il est notamment mentionné que :

Remarque concernant les travailleurs frontaliers qui décident de rentrer une fois par semaine : avec le permis pour frontalier, un ressortissant européen peut par exemple habiter Paris (résidence principale).

Je pense en fait que la conséquence de ce texte veut que je vienne physiquement en Suisse tous les jours, non ? Ma questions est donc la suivante :

Le permis de travail G me permet-il de réaliser ce stage en ne venant qu’aux réunions ? Si oui, quelles sont les démarches à effectuer de ma part, à part fournir à l’entreprise l’ensemble des justifcatifs me conernant ?

P.S. Je précise que l’entreprise en question dépend du canton de Vaud.

bah, probablement pas besoin de sortir la grosse machinerie Administrative pour un stage…en télétravail…

c’est un stage payé ?

vous aurez un contrat de travail ? ( si non, pas besoin de permis …)

il y a un seuil de non imposabilité pour les stages en France …

Quand vous irez en Suisse pour la réunion mensuelle, ce sera pour « tourisme » :sunglasses:, si le douanier pose des questions ( extrêmement rare qu’il vous arrête…)

Mille pardon, j’ai oublié de préciser. C’est un stage de 6 mois, qui doit obligatoirement se faire dans une entreprise étrangère, et qui sera effectivement rémunéré. Il y aura un contrat de travail, car c’est, d’après l’entreprise, obligatoire.

ben alors, c’est l’employeur qui s’occupe du Permis…

Pour l’Assurance maladie, s’en occuper AVANT la fin du 3eme mois, probablement le choix CMU ( vous ne paierez rien , car indexé sur les revenus d’il y a 2 ans :sunglasses: ( les 2 premiers mois, vous n’aviez rien à faire, vous êtes couverts rétroactivement …)

Taisez le télétravail aux autorités Francaises, Bref n’en parlez à personne :joy: ( surtout pas à la CPAM quand vous vous occuperez de l’Assurance Maladie ) , ( l’employeur devrait savoir qu’il ne peut légalement le proposer que 1 jour/semaine, mais bon, pour un stage de durée réduite, on va fermer un oeil ). Dites que vous habitez la Semaine gracieusement chez une connaissance en Suisse…

Ce qui sera en partie le cas, vu que j’ai une connaissance là-bas. Un justificatif de ce domicile suffit ?
Il est de plus indiqué qu’il possible « pour un frontalier » de rentrer de chez soi tous les soirs. Une adresse française près de la fro ntière peut-elle faire l’affaire ?

Désolé de toutes ces questions, mais ce stage est très important pour moi et je ne veux pas d’ennuis, autant pour moi que pour l’entreprise…

Merci en tout cas pour ces élements de réponse !

Pas besoin,

Officiellement, vous êtes en Suisse la semaine, vous rentrez le w-e à Marseille ( Frontalier Semainier ).

Et vous taisez le télétravail à la CPAM, URSSAF, CNTFS

Donnez cette attestation de résidence fiscale à l’employeur
http://www.cdtf.org/wp-content/uploads/2014/11/2041.pdf

Je confirme, faites comme si vous alliez bosser physiquement la bas.
Les autorités suisses et françaises n’ont pas les moyens de le savoir (et ça les intéresse pas)