Bonjour à toutes et à tous. Sujet peu courant je suppose et qui, du coup, me donne peu de réponses à mes questions.
Je vis et travaille une semaine en Belgique, une semaine en Suisse, une semaine en Belgique,etc… Je fais les trajets tous les lundis.
Comme indépendant acupuncteur avec un cabinet à Walcourt et un à Genève où j’ai un permis b . Je suis belge à la base et mes cabinets sont à la maison, chez moi en Bel. et chez ma compagne en Suisse.
Le fait est que je suis en résidence principale des 2 côtés avec les impôts des 2 côtés et que donc ça coince. J’ai demandé au comptable à Genève qui ne sait pas quoi me dire sauf que je dois déclarer mes revenus belges aussi en Suisse et probablement l’inverse aussi.
Je sais qu’il existe dans certaines situations acceptées, des doubles résidences principales mais ce n’est pas ça qui m’intéresse.
Je cherche plutôt un statut international ou autre qui me permettrait d’être au clair des 2 côtés. Mon intention est d’être en transparence des 2 côtés.
Pour info, j’ai commencé cette activité il y a un an.
Est-ce que qlq’un aurait une piste de solution?
En vous remerciant d’avance.
Bonjour @chris33,
Dans votre situation il ne fait aucun doute que vous avez un rattachement économique avec chacun des deux états, et que donc chaque état se trouve en droit d’imposer vos revenus d’activités respectifs.
Il conviendrait de déterminer dans un premier temps le lieu de votre résidence fiscale, selon d’une part les règles fiscales belges et d’autre part selon les règles suisses.
Enfin il conviendra de mettre en parallèle le résultat de cette analyse avec les règles de détermination de la résidence fiscale au sens de la convention fiscale belgo-suisse afin d’atténuer les doubles impositions.
Cela permettra par la suite de définir les règles de taxation de vos revenus économiques dans chaque états, et la prise en compte ou non des revenus effectués dans l’autre état. Je confirme l’avis de votre comptable à Genève, du fait de votre activité vous devez déposer une déclaration de résident, avec prise en compte des revenus étrangers pour déterminer un taux d’imposition. Le lieu de taxation de certains autres éléments ainsi que de la fortune dépendra du lieu de votre résidence fiscale.
Mais cela permettra également et surtout de régler le sort de vos cotisations sociales, car vous ne devez être en principe soumis qu’à une seule législation de sécurité sociale et non dans deux états.
En espérant utile. Si besoin d’aide concernant l’analyse de la résidence fiscale, n’hésitez pas à me faire signe.
Cordialement
Baptiste Gouin
Merci pour votre réponse Baptiste Gouin.
Je répondrai plus en détail mercredi 
Me revoici, désolé pour le retard de réponse mais je glâne les infos par çi par là et étant en quinconce géographique, pas tjr simple.
En fait, avec le permis B en Suisse (séjour + travail) , je suis légèrement plus de la moitié en Suisse et un peu moins en Belgique. Donc, et niveau impôt c’est + avantageux, je devrai être résident principal en Suisse. Mais alors sous quel statut travailler en Belgique régulièrement ? Merci pour vos réponses. Belle journée
Merci pour ces précisions. Pour le volet Belge je passe la main car je ne suis spécialisé en la matière…
Bonjour ,
peut être ce site?
Bonne journée
Bonjour
Un secrétariat social en Belgique saura sans doute vous renseigner. Sur Bruxelles et qui a pignon sur rue de préférence