Bonjour à tous !
ça fait un moment que je consulte ce forum et que j’y ai trouvé de nombreuses informations, merci à tous les contributeurs !
Cependant je n’ai rien trouvé concernant les questions qui vont suivre, et la FAQ de l’OFDF ne répond pas à ma situation en particulier…
Ma situation est la suivante :
- je réside actuellement en France et commence un emploi en Suisse le 1er octobre (permis de séjour B, pas frontalière) ;
- je disposerai initialement d’un logement Airbnb en Suisse pendant 2 mois ;
- j’entrerai en Suisse le 28 septembre avec ma voiture et une première partie de mes effets personnels ;
- je possède et utilise personnellement cette voiture depuis environ 9 ans ;
- je vais l’utiliser en Suisse à mon arrivée, MAIS je ne sais pas encore si je la conserverai à moyen terme. Selon mon futur logement et mes besoins, il est possible que je souhaite finalement la revendre en France (en demandant à Franck Leboeuf combien vaut ma voiture, par exemple
) dans les mois suivants : mon compagnon, qui cherche également un emploi en Suisse, doit donc me rejoindre plus tard et a lui aussi une voiture. Donc tout dépend de si on peut garer les 2 dans notre futur logement, ou s’il y a une gare à proximité… - une partie importante de mes effets personnels restera temporairement en France et sera importée ultérieurement, une fois mon logement définitif trouvé ;
- mon chat restera également temporairement en France et me rejoindra ultérieurement (avec mon compagnon).
J’aurais besoin de votre aide sur les points suivants, si quelqu’un a déjà été dans cette situation :
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Voiture : 18.44 ou 15.30 ?
Ma voiture ayant été utilisée personnellement en France pendant plus de 6 mois, elle pourrait en principe être importée comme effet de déménagement au moyen du formulaire 18.44, en franchise de douane. Cela implique que je ne pourrai pas la revendre pendant 1 an, sauf si je règle les taxes, et ça ne m’arrange pas vraiment, comme il est possible que je souhaite la revendre en France sur du moyen terme (sachant que l’assurance auto française ne me couvre que pendant 3 mois). Dans cette situation, puis-je demander une autorisation 15.30 à la douane, afin de conserver temporairement ma voiture immatriculée en France et de décider ultérieurement ce que j’en fais ? Si le 15.30 n’est pas applicable dans mon cas, dois-je obligatoirement déclarer le véhicule comme effet de déménagement sur le formulaire 18.44 dès le 28 septembre ? -
Effets de déménagement et envois ultérieurs ?
Le 28 septembre, je n’importerai qu’une première partie de mes affaires. Les envois ultérieurs doivent être annoncés dès la première importation sur une liste séparée. Mais je ne connais actuellement ni leur date, ni leur nombre, ni leur répartition exacte, puisque tout dépendra de la date à laquelle je trouverai mon logement définitif. Est-il suffisant d’indiquer une liste générale des biens susceptibles d’être importés ultérieurement, sans connaître les dates et la composition exacte des futurs envois ? Puis-je modifier ou préciser cette liste ultérieurement lorsque je connaîtrai la composition de chaque envoi ? -
Formalités pour les envois ultérieurs ?
Lorsque mes affaires seront finalement transportées de France vers la Suisse, dois-je effectuer une déclaration douanière distincte pour chaque envoi ? Dois-je repasser à chaque fois par un bureau de douane compétent pour les marchandises de commerce, ou existe-t-il une autre procédure ? -
Chat ?
Mon chat fait partie de mon déménagement mais restera temporairement en France. Dois-je le mentionner dès le 28 septembre comme envoi ultérieur ? Lorsqu’il rejoindra la Suisse, devra-t-il faire l’objet d’une déclaration douanière distincte ? Je précise qu’il est déjà vacciné contre la rage et a son passeport européen en règle.
J’ai contacté la centrale de renseignements de l’OFDF ainsi que le bureau des douanes de Bardonnex par mail. Mais je ne sais pas quand (et si) j’aurai une réponse… Je pense quand même que d’autres personnes avant moi ont déjà dû se poser ces questions !
Merci d’avance beaucoup 