Vêtements, valise qui contient les vêtements, mes propres vêtements, ok franchise mais "value > 300 CHF" => TVA ?

La vie du frontalier Douane, Détaxe
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Me voila de nouveau pour partir sur Genève et j’embarque pas mal de vêtements avec moi.

Une question débile, à quel point les douanes sont-elles jusqu’au-boutistes ?

En effet:

  • Je porte des vêtements, en un sens ce sont des marchandises aussi
  • Les vêtements dans ma valise aussi
  • Ma valise aussi hein

Lorsque vous revenez de l’étranger ou que vous effectuez un voyage en Suisse, vous pouvez importer en franchise les marchandises suivantes:

Effets personnels
Relèvent de cette catégorie les effets personnels que:

  • des personnes domiciliées en Suisse ont emportés lors de leur sortie du pays;
  • des personnes domiciliées à l’étranger utilisent pendant leur séjour en Suisse avant de les réexporter.

Font notamment partie des effets personnels les vêtements, la lingerie, les articles de toilette, les engins de sport, les appareils photographiques, les caméras cinématographiques et vidéo, les téléphones et les ordinateurs portables, les instruments de musique.

Cependant il y a quand même un montant max de 300 CHF max, donc comment ils font pour savoir tout ce que tes vêtements valent, tu gardes des tickets de caisse de trucs que tu as achetés il y a 5 ans ? Il y a une diminution de la valeur avec le temps, savent-ils faire des conversions lorsque cela avait été payés avec des CAD ? Avec les égratignures, déchirures ? Si on veut être carré il faudrait pouvoir être capable de l’exprimer clairement sur le site, cependant force est de constater que rien n’est écrit et j’ai l’impression que ça peut au libre jugement de l’agent de la douane, je me trompe ?

Et le chargeur de l’ordinateur il n’a pas de franchise, la souris qui va avec aussi ?

Donc s’il y a une TVA à payer elle peut s’appliquer à tout car dans ce cas là autant porter un maximum de vêtements, en plus c’est pas comme s’il faisait super chaud en ce moment…

J’en viens donc à ma question si je transporte pas mal de vêtements avec moi qui vont donc dans la catégorie franchise (donc des vêtements de ma femme qu’elle avait oublié dans un autre appart), mais j’ai quelques conneries du genre des livres techniques, comment est-ce que la valeur sera calculée, si jamais ça venait à dépasser les 300 CHF ?

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a mon avis si le vetement est neuf cela sent le neuf et c’est je pense que dans ce cas de figure que la douanne peut etre embetant.

si t’as une valise avec des habits pour 1 ou 2 semaine pour une personne a mon avis ils vont pas t’embeter

par contre si ta valise contien 50 jeans de marque sous blister là ils risquent de se dire : lui il fait de la contrebande ^^

bref la valide d’une personne qui va en vacances ou en voyage d’affaire c’est pas la meme valise que celui qui veut frauder…

et meme si tu as des vetements acheté ailleurs pendant les vacances que tu as dans ta valise, si tu abuse pas normalement il n’y a pas de raison a ce que le douanier t’embete…

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Ça me semble être au feeling, on verra =/

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si tu fais pas de contrebande normalement t’as meme pas besoin de te poser la moindre question.
les douanier vont pas te faire chier car tu as 3 ou 4 jeans de marque

mais si t’as une valise pleine que de ca, la oui ils pouront se poser des questions.

puis les fouilles ne sont pas systematique non plus.

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Je fais pas de contrebande mais je sais pas, je me dis que comme cette fois-ci je me ballade avec une valise plus grosse genre 80cm de hauteur à la gare (d’un coté j’aimerai bien que ma femme la garde avec elle celle-la, c’est moi qui me la tape tout le temps quand on change de pays…) ça va taper dans l’œil.

Pas une valise plein de jeans de marque mais plein de chaussettes de pas marque enfin ça fait le fond de la valise.

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Enlève quand même les étiquettes de prix :joy:

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Non mais franchement, vous ne risquez absolument rien. Répondez franchement aux questions qu’on vous posera. Il est fort probable que personne ne vous parle du tout.

Si non, demandez, y’a pas mal de petites routes par la montagne jurassienne qui n’ont aucune douane…

Je me demande d’ailleurs pourquoi ils mettent des douanes. Soit on en met partout, soit on en met pas du tout. A part faire chier les honnêtes gens sur les grands axes, cela ne doit pas servir à grand chose. Le mec qui veut passer illégalement il passe par des routes sans douane, c’est aussi simple que cela.

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Je suis 200% d’accord !
Depuis que je me suis fait arrêter comme un malpropre par la douane (française) sur une grosse douane avec fouille complète etc…
je ne passe que des petites douanes et j’ai jamais vraiment croisé de douaniers, en tous cas jamais Français, uniquement Suisses et ils ont toujours étés très cool ! Même sur des situations limite…

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Je suis entièrement d’accord, j’ai un doute sur l’utilité des douanes aux gares…
Ce n’est pas par là que la contrebande et donc la perte de bénéfices / protectionnisme va arriver car bon se balader avec des grosses valises ça le fait moins que via des camions en douce certaines routes…

Et sinon plus de peur que de mal au final :slight_smile:

Dommage qu’il y ait une partie d’arbitraire au niveau des douanes qui n’est pas renseigné au niveau du site officiel / légal, ça laisse la porte ouverte à tout un tas de loopholes (dans les 2 sens d’ailleurs).

J’ai fini de ramener le peu d’affaires qu’il me restait en France donc plus trop de problèmes désormais :slight_smile:

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Vous n’avez pas compris la règle.

" vous pouvez importer en franchise les marchandises suivantes: Effets personnels"

Importer en Franchise signifie qu’aucune taxe ne peut être réclamé sur lesdites marchandises. C’est la même chose avec le carburant des réservoirs de véhicule, il n’est soumis à aucune taxe.

Y a quand même de la logique hein… :smile:

Grosso modo, tout dépend comme toujours de votre bonne foi. Vous venez en Suisse y habiter, si vous avez 100 sacs Hermès, il est possible que cela devien ennuyeux. Sinon non.

Par ailleurs, la TVA Suisse étant plus avantageuse que la française, pensez pour vos achats importants en France à garder les tickets. La douane française vous remboursera la TVA française (20%) et vous payerez la TVA suisse (8%) ensuite soit en douane, soit en autodéclaration.

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J’ai compris la logique mais elle reste en parti à l’appréciation des gens de la douane.

Si j’ai froid et super frileux, je peux porter plein de pulls de luxe: la limite du raisonnable est forcément subjectif.

C’est comme certains états des lieux de sortie… même armé de photos et d’experts 3rd party on peut toujours tomber sur des gens pas très sympathiques.

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Evidemment que c’est subjectif…

On parle d’un principe juridique, la bonne foi. C’est le comportement et les réactions que l’on est en droit d’attendre de tout un chacun.

Pour la définir, tout est basé sur des élements objectifs (tant de vetêments portés…) mais l’appréciation finale par définition est subjective.
C’est dans le sens même du mot foi, par ailleurs.

Il n’y a rien de plus a dire si ce n’est que vous vous torturez pour rien. Si vous mettez vos effets personnels dans une valise, personne ne vous dira rien.

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Oui cela va évidemment de soi, je cherchais juste à avoir d’autres feedbacks pour voir si cela pouvait aller loin en terme de subjectivité de la part des douaniers…