Bonjour
Je ne comprends pas vraimen les nouveaux règles. J’ai un permis G dans le canton de Zug. J’y travaille 70% de mon temps et le reste en France dans mon domicile. Je reste minimum une nuit voir deux par semaine à Zurich et je suis dont imposé à la source. On me propose cette année un travail ou je serais environ 30 jours en voyage (France, Union Europeenne et Etats Unis). Est.ce que j’ai bien compris que dans ce cas je serai imposé en France??? Mon employeur ne voudra jamais ne pas m’imposer en Suisse… Il vaudra mieux que je decline cette offre meme si ce travail me plairait beaucoup.
Est-ce que quelqu’un en sait plus?
Merci
Lara
Bonjour Lara,
Pour bien comprendre votre situation par rapport à ce nouveau travail, continuerez-vous d’être 70% de votre temps à votre travail, et 30% en télétravail, y inclus 30 jours de missions temporaires en France ou à l’étranger?
Merci
Bonjour Baptiste
Oui je suis quasi residente à Zug. Le canton ne reconnait pas les frontaliers comme Zurich. Je rentre parfois döjà le jeudi ou le vendredi en France. pour y effectuer du télétravail Maintenant j’hésite pour accepter ce nouveau challenge car trop compliqué pour mon employeur et moi. Sur impots. gouv il y aune exemple. Mais il s’agit dune habitante d’Annemasse qui fait 40% du télétravail et voyage. Mais elle habite à 3 km de la frontière. Je suis à 140km de la frontière et de chez moi. Merci
Effectivement, vous n’êtes pas considérée comme une salarié frontalière au sens fiscal du terme. Ce qui signifie, tout comme pour un salarié du canton de Genève et résident français, que vous êtes prélevée à la source en Suisse. De ce fait, l’exemple que vous avez trouvé pour un résident d’Annemasse s’applique également pour vous.
Avec les nouvelles règles, sur une base de 240 jours de travail annuel, vous pouvez partir du principe que les jours travaillés en Suisse sont imposables en Suisse, les jours télétravaillé, y inclus les jours de missions temporaires en France ou à l’étranger sont imposables en Suisse à concurrence de 96 jours (= règle des 40% de télétravail autorisé). Les jours excédentaires de missions temporaires sont eux imposables en France.
C’est un point à discuter avec votre employeur. Je ne pense pas que celui-ci prenne trop de risque, d’autant qu’il voudra très certainement vous prélever à la source sur 100% de votre rémunération, charge à vous d’effectuer une rectification d’impôt l’année suivante pour demander le remboursement de l’impôt des jours imposables en France, et également de déclarer ces jours comme imposables en France lors de votre déclaration de revenus en France.
Dans ce schéma, votre employeur continue prélève comme il se doit sur l’année, et ne prend pas de risque vis à vis de l’administration fiscale cantonale. Il faut en revanche bien que vous respectiez le seuil des 40% maximum de télétravail.
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Du coup cela serait dommage de vous priver d’une belle opportunité d’évolution de carrière à cause des règles fiscales!
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Merci beaucoup Baptiste. Il lfaudra que je me prive …mon employeur ne souhaite pas rectifier. C’est trop compliqé. Je vais refléchir de quitter la France définitivement.
Intéressant comme approche de la part de votre employeur. Si besoin il peut me contacter afin d’échanger sur le sujet et être rassuré.
Ce n’est pas lui qui va rectifier. C’est les autorités cantonales.
Si vous êtes imposé à Zoug bonne pioche…ne changer rien, attention vous êtes frontalier semainier avec un retour par semaine en France donc vous respectez les règles suisses, pas sur votre cas rentre dans la même catégorie qu’un frontalier qui rentre tous les jours en france.
Au pire si vous rentrez Jeudi ou vendredi tout bon…qui va venir calculez au jour le jour si vous êtes à 38 ou 42% si votre employeur est au clair avec.
Après quittez la france c’est bien aussi, parole de résident suisse.
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