Dettes suisse, huissiers français?

Bonjour,
Je vous explique ma situation.
Je suis suisse mais j’ai décidé de déménager en france pour raison famillial.
Je suis alors devenu frontaliere.
J’ai quitter la suisse avec des dettes en accords avec les poursuites puisque ma saisi sur salaire etait toujour d actualité en etant frontaliere.
Suite a cela j’ai malheureusement perdu mon emploi en suisse et j’ai du retrouver du travail.
J’ai retrouver du travail mais en france.
Mais je n’ai pas eu le temps de m’acquiter de mes dettes suisses.
N’ayant plus de quoi regler celles ci … je n’ai pas pu trouver d’arrangement avec mes creanciers…
Bref je ne sais plus quoi faire…
Je ne peu plus etre saisi sur salaire, donc est-ce que je vais voir debarquer un huissier français ?
Un huissier français peut il executer une saisie pour des dettes suisse ?
Savez vous ou je pourrais me renseigner ?
Des endroit qui m’aiderai de sortir la tete de l’eau ?

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Bonjour Kim,

il me semble bien que d’après l’ office des pousuites suisse, les dettes restaient bloquées jusqu’à votre eventuel retour en suisse.

Y-a-t-il eu des courriers envoyés …pour " faire peur" et pour « mettre la pression »…?

Il n’existe pas encore d’ instrument communautaire de saisie des avoirs bancaires et la Suisse ne fait même pas partie de l’ "Europe. "…

=> Belle question, qui serait à poser à la Chambre départementale des huissiers de justice de votre domicile en France … :laughing:

Bonjour,

En France, les assistantes sociales pourront vous aider dans d eventuelles demarches de surendettement.
Cette demarche a l avantage de vous proteger un peu cote francais.

dans mon ancien logement, le locataire avant moi etait une suissesse. Je sais que cette personne est partis sans rien payé en laissant l’appartement dans un etat catastrophique et PIRE encore j’ai eu droit a des emmerdes au debut car cette personne a vecu 6 mois la bas sans meme avoir declaré une ouverture de compteur gaz … Danc quand moi j’ai fait une ouverture l’opérateur de gaz m’a dis que le chiffre indiqué sur le compteur ne pouvais pas correspondre qu’il y avait un écart enorvme… Heureusement que ce chiffre figurait sur l’état des lieux d’entrée sinon j’aurai pu payé pres de 1000€ de gaz …

Pendant les 2 ans ou j’ai vecu la bas, j’ai eu droit quasiment tous les mois a des courrier pour cette personne.
au début je disais au facteur qu’elle vis pas la et je lui redonnais le courrier… au bout d’un moment le facteur m’a dit que la poste ne connais pas de nouvelle adresse et que lui donner le courrier ne change rien :confused:

un jour je me suis dit : c’est peut être un truc important, et j’ai ouvert un courrier pour pourvoir prévenir celui qui écris qu’elle est pas la …

et c’etais des lettres de dettes d’organisme suisse avec non pas une majoration pour non paiement, mais une réduction de tarif si elle paie enfin sa dete … (la j’ai apris que pas payer pendant longtemps peut parfois donner droit a du discount ^^ )

Bon je les ai quand même appeler pour leur dire que cette personne ne vit plus ici depuis plus d’un an et qu’il était inutile d’envoyé des courriers a cette adresse.

Un beau jour un huissier est passé il voulait faire une saisie… J’étais pas la et ma femme a du lui montrer ses papier d’identité pour prouvé a cet homme qu’elle n’etait pas la Samantha qu’il cherchait…

peut être des dettes françaises ? Peut être des dettes suisses?
Bref j’en sais rien…

Par contre comme dit un huissier Francais était venu…

Waouh… ouais non …
faut le faire quand meme…

Non mais moi j’ai quand meme fait mon depart de ma commune en suisse en donnant ma nouvelle adresse…

Je m 'attendais vraiment pas a etre congedier et je souhaitais vraiment payer mes dettes …
mais la vraiment impossible avec mon nouveau salaire français…

Cela me semble etrange…

J’ai vu certains temoinage sur internet ou des huissiers ont deja saisi pour dettes suisse.

Je n’ai pas dis que vous cherchiez à ne pas payé vos dettes. Je relatai simplement une histoire que j’ai eu « la chance » de vivre…
Pas qu’il y a un malentendu

J’en doutais pas :joy:
il y a aucun malentendu.
je trouve juste cela fou si cette femme s’en ai sortie sans regler ces dettes.

Bonjour,

pour Alain, le doute est bien permis… Dettes contractées en France…???

Il y a eu ces Russes sur Nantes qui avaient un bâteau …et… qui avaient contractés des dettes en Suisse…

C ’ était dans les actualités à un moment donné…:smile:

La Société Suisse était intervenue en France pour essayer de récupérer son argent… ceci…en voulant faire saisir leur bâteau…

Là ausi, l’affaire a pris un côté dipplomatique., vu que les tribunaux français et le Quai d 'Orsay sont parties prenantes…

Un particulier ??

Appelez donc un huissier de justice en France et demandez-lui , si de façon générale …s ’ il pourrait récupérer une dette contractée en Suisse… ==> Il s 'agirait d 'une amie à vous…

Là vous serez définitivement fixée… c 'est simple et cela ne vous coûtera rien …:smile:

Il ne faut pas passer à côté des chose simples…Aides-toi et le ciel t’aidera…

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Oh Bertrand j’y ai evidement bien penser.
Mais n’etant absolument pas au courant de ce qui pourrait se passer je me disais q’
u’eviter d’attirer l’attention etait peut etre mieux :joy:!
Mais ne trouvant malheureusement pas eu de reponse concrete je pense que je vais faire cela malgres tout !

Tu es Suisse et tu devrais donc savoir que la Suisse est un pays qui range proprement ses affaires et n’oublie jamais rien. Ceux qui ont signé des droits d’option il y a 20 ans on put tester cela.
Donc ne rève pas, ta dette, tôt ou tard, tu devrais la payer.
Il y a aussi un risque que, au prochain contrôle douanier, tu te retrouves au poste car l’Office des Poursuites…t’a poursuivit.

C’est gentil j’en ai bien conscience … il me semble que j’ai parlé d’huissier français et pas « d’effacement de dettes »…

Oui merci, je connais bien le systheme suisse.
C’est pour cela que je pose des question sur le systhème FRANÇAIS.

Quant a la douane, j’ai évidement été me renseigner et tes dires sont en effet véridique … ce qui implique un cercle vicieu —> impossible de passé la douane sans risques a cause de ces dettes et pourtant le seul moyen actuel pour moi de les réglées serait de pouvoir travailler en suisse.:footprints:

Bonjour,
Je suis Español, allor ecrire en francais c est un peux compliquer, excusermoi .
j ai lue pas mal de choses dans ce forum , mais cest pas toutafait claire pour moi.
J ai des dettes en suisse (fribourg) ou j ai vecu 4ans et je suis partie vivre en frances y a 3 ans. je voudrai vraimen savoir quelle es la mailleur des façon d avancer. Si le faite davoir des dette en susse puis influencer dans des chose comme l achat d un maison (par ex) en frances… ou quelle son les concequences des dettes suisse a long terme
Que ce je peux fair pour étre tranquile?
merci

Rembourser vos dettes Suisses, aussi simple que ça. Sinon ça vous poursuivra toujours.
Acheter une maison n’est pas réaliste tant que vous avez pas remboursé vos dettes et n’êtes plus inscrit a l’office des poursuites.
Donc votre première étape est de rembourser vos dettes Suisses. Ensuite, vous pourrez penser a vous construite un nouveau futur dans un nouveau pays.

merci de repondre!
Je doi allor just me diriger a l office des poursuit de fribourg? je doi prendre contacte avec un autre organisme comme la police des etranger…la banque…?
Es que depui mon depart signaler au conton de fribourg les dette continue a grosire vue que j avai arreter de payer mes dettes parceque economiqueent je pouver pas cntinuer?

es possible faire une sorte de oposition? ou de payer moin de ce que je dois?

Pour l’opposition, c’est trop tard.

Il faut prendre contact avec l’office des poursuites compétentes, donc celle du district du Canton de Fribourg qui vous envoyait les poursuites.

Sinon, le plus simple est encore de prendre contact avec ceux à qui vous devez de l’argent, pour savoir ce qu’ils ont fait (Poursuite, cession à une société de recouvrement, etc…).

Bonjour je me suis informé de mon futur car car je vais habiter à annemasse mais continuer à travailler en Suisse. L’office des poursuite ma dit que la saisie continuerai jusqu’à la fin de l’année et qu’après mes poursuite et saisie serai gelé jusqu’à mon retour en Suisse.
Après il de mon bon sens de si j’ai envie de payer ou pas les poursuite.

Ne pas payer ces dettes entraine un gonflement de ces dettes de par les intérêts qui se cumulent.
Tôt ou tard vous serez oblié de payer ses dettes ou alors vous faites le choix de ne plus jamais revivre en Suisse les 20 prochaines années!

Quand l’office vous a dit que les saisies sont levées jusqu’à votre retour en Suisse, vous leur aviez dit que vous continuez de travailler en Suisse?
Je ne vois pas pourquoi les saisies seraient levées si vous continuer de bosser en Suisse!

Vous n’avez pas compris.

De nouvelles poursuites ne pourraient plus être introduites à Fribourg, celles en cours devraient être transmises à Genève, pour poursuite des actes en cours.

Néanmoins, cela n’est pas automatique, le demandeur où vous même devez indiquer votre nouveau lieu de domicile.